Village des Notaires

Sidaction rejoint le comité de coordination des Conférences Internationales sur le sida de l'International Aids Society

Rédaction — 2010-07-22T12:10:36Z

Une reconnaissance pour Sidaction comme acteur majeur de la lutte contre le VIH/sida dans le monde. Sidaction vient d'être sélectionnée comme représentant de la société civile dans le comité d'organisation des Conférences Internationales sur le Sida de 2012 et de 2014. Basée à Genève en Suisse, l'IAS est la plus importante association de professionnels de la lutte contre le sida dans le monde regroupant plus de 14 000 chercheurs, soignants et militants. La contribution de Sidaction au travail (...) - Associations et Fondations

Comment réduire son ISF en soutenant une bonne cause, par Alain Lepors

Rédaction — 2010-07-20T13:42:36Z

L'incitation fiscale aux dons en France depuis la loi d'août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations ne cesse d'augmenter, favorisant ainsi la stabilité de la générosité privée.
La loi encourage notamment la générosité des personnes éligibles à l'impôt de solidarité sur la fortune.
En effet, en application de la loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat dite loi TEPA, du 21 août 2007 (Art 885-0 V bis du CGI), chaque Fondation Reconnue d'Utilité Publique (FRUP) propose à (...) - Associations et Fondations

XVIIIe Conférence Internationale sur le sida à Vienne – du 17 au 23 juillet 2010

Rédaction — 2010-07-19T12:39:11Z

Accès universel ? Parce que je le vaux bien !
Vous trouverez ci-dessous le dossier de presse complet de la XVIIIe Conférence Internationale sur le sida qui se déroulera à Vienne du 17 au 23 juillet 2010.
Introduction : promouvoir l'accès universel pour mettre fin à l'épidémie
L'accès universel aux traitements et aux moyens de prévention
L'accès universel aux droits et à l'information
3 campagnes (...) - Associations et Fondations

AAH : ils ont osé !

Rédaction — 2010-07-07T12:01:10Z

Ils ont osé !
Au mois de mai dernier, la Fédération des APAJH avait déclaré qu'il serait indécent, honteux de toucher à l'Allocation Adulte Handicapé.
Cet après-midi, à l'Assemblée nationale, le ministre du budget a malheureusement confirmé nos craintes.
Aujourd'hui, l'AAH à taux plein, est nettement inférieure au seuil de pauvreté. Dans notre République, en 2010, être en situation de handicap, c'est en plus être comdamné à la pauvreté ! Dans sa campagne pour accéder à la Présidence de la République, le (...) - Associations et Fondations

Salon Emmaüs-Dimanche 20 juin 2010-Porte de Versailles

Rédaction — 2010-06-17T12:08:41Z

Le Salon Emmaüs aura lieu le dimanche 20 juin 2010 à la Porte de Versailles.
Les recettes financeront cette année des projets de solidarité en Asie.
www.emmaus-international.org - Associations et Fondations

Les fonds de dotation, nouvel instrument juridique au service de la philantropie, par Florence Tessier

Rédaction — 2010-06-10T13:54:18Z

Institué par la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 et précisé par le décret d'application du 11 février 2009, le fonds de dotation est une fondation qui peut recevoir toutes formes de libéralités (donations, legs, dons manuels, assurances-vie, appel à la générosité publique,…), en vue de les capitaliser. Equivalent français de l'endowment fund américain, ces nouveaux instruments juridiques dotés de la personnalité morale, constituent un nouvel outil pour les opérations de mécénat et pour les (...) - Associations et Fondations

Soutenir une association, une fondation ou un fonds de dotation grâce au contrat d'assurance-vie, par Florence Tessier

Rédaction — 2010-06-10T13:43:18Z

C'est encore assez mal connu du monde financier et du grand public, mais certaines associations ou fondations peuvent devenir bénéficiaires d'assurances-vie.
C'est le cas des associations et fondations reconnues d'utilité publique, ainsi que des fonds de dotation, lesquels disposent de ce que l'on appelle la grande capacité juridique.
Qu'est-ce que l'assurance-vie ? L'assurance-vie est un contrat de capitalisation par lequel l'assureur s'engage, moyennant le paiement d'une prime par l'assuré (...) - Associations et Fondations

Grande vente exceptionnelle en faveur de la solidarité internationale, par Catherine Tittelein

Rédaction — 2010-06-09T09:47:36Z

Pour la onzième année consécutive, 150 communautés Emmaüs de France, d'Europe et Internationales organisent une grande vente exceptionnelle en faveur de la Solidarité Internationale : c'est le très attendu Salon Emmaüs qui se tiendra le dimanche 20 juin 2010 à Paris Expo - Porte de Versailles.
Plusieurs milliers de visiteurs (près de 23 000 l'année dernière) viennent au Salon Emmaüs chiner parmi les objets, les livres, les meubles et les vêtements collectés par les compagnons tout au long de l'année.
Les (...) - Associations et Fondations

Lancement du 6ème Forum Mondial de l'Eau : annonce de la prochaine adhésion française à la Convention des Nations unies sur les cours d'eau internationaux

Rédaction — 2010-06-04T10:28:51Z

Chantal Jouanno vient d'annoncer l'adhésion imminente de la France à la Convention des Nations unies sur les cours d'eau internationaux(1). Le Sénat doit encore donner son feu vert au projet de loi autorisant la ratification, un texte déjà approuvé par l'Assemblée nationale le mois dernier. Actuellement l'unique instrument juridique à vocation mondiale portant sur la gestion des eaux transfrontalières, la Convention des Nations unies définit des normes et des règles de coopération destinées aux Etats (...) - Associations et Fondations

La Fondation d'Université : Vers la fin de la « misère universitaire » à la Française, par Alain Lepors

Rédaction — 2010-05-13T13:49:00Z

La loi de 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités trouve sa traduction concrète désormais dans plus de la moitié des établissements concernés. L'une des dispositions majeures de ce texte concerne la possibilité étendue pour chaque université de se doter d'une fondation lui permettant de collecter des fonds à travers des partenariats divers. Les grandes écoles connaissent bien ce système pour le pratiquer depuis fort longtemps. Même St Cyr, prestigieuse école militaire, avec ses deux (...) - Associations et Fondations