Village des Notaires

Débarras : le respect de l'environnement comme nouvelle exigeance, par Alain Lepors

Rédaction — 2010-08-27T13:09:07Z

Quiconque a vécu ce moment sait combien il est difficile de vider un appartement ou une maison après le décès d'un proche. Dans l'émotion et souvent la douleur devant les objets témoins de toute une vie, il est difficile de donner à la démarche une dimension rationnelle. Il y a toutefois quelques principes simples à appliquer dans l'organisation du débarras. Il convient d'abord de faire dresser l'inventaire des objets de valeur qui entreront automatiquement dans la succession. S'agissant d'un héritier (...) - Le Journal du Village des Notaires

Assurance crédit : La loi Lagarde au secours de l'emprunteur, par Alain Lepors

Rédaction — 2010-07-20T13:23:17Z

C'est une disposition de la loi Lagarde qui n'a pas provoqué les passions ni attiré les projecteurs médiatiques mais elle est d'une grande importance pour tous ceux, et ils sont nombreux, qui veulent devenir acquéreurs d'un logement ou d'une maison et, pour ce faire, doivent solliciter un crédit immobilier. Le 27 avril 2010 l'Assemblée a adopté les dispositions de la loi Lagarde donnant à l'emprunteur le libre choix de son assureur pour l'emprunt qu'il obtient d'une banque ou d'un établissement de crédit. (...) - Le Journal du Village des Notaires

Parution du Journal du Village des Notaires N°10, Spécial Congrès des Notaires

Redaction — 2010-05-20T09:22:49Z

Au Sommaire du Numéro 10 (Spécial Congrès des notaires 2010) :
LA FONDATION D'UNIVERSITÉ : Vers la fin de la "misère universitaire" à la française ?
ET SI L'ON RESTAIT EN FRANCE CET ÉTÉ...
Moins connu que le Périgord Noir, le charme du Périgord Vert et du Sud Limousin
ASSOCIATIONS : Le bénévolat, un moyen efficace de maintenir le lien social du demandeur d'emploi
COUPLE ET PATRIMOINE : La révolution compliquée du PACS
VOS BUREAUX ONT-ILS DU STYLE ? A quoi ressemble votre étude ?
L'ART DU CONSEIL (...) - Le Journal du Village des Notaires

Parution du Journal du Village des Notaires N°9

Redaction — 2010-05-03T13:18:34Z

Au Sommaire du Numéro 9 (Mai 2010) :
La SCPI, l'intérêt de la pierre-papier
Le fonds de dotation, nouvel instrument juridique au service de la philanthropie
L'oenotourisme : mille manières de partir à la découverte des richesses vitivinicoles
Une formation solide, gage de la bonne utilisation des sources documentaires.
Actualités
Veille juridique
Nouvelles parutions
Agenda...
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Parution du Journal du Village des Notaires N°8

Redaction — 2010-04-20T15:14:00Z

Au Sommaire du Numéro 8 (Avril 2010) :
LE REPRÉSENTANT FISCAL
Acteur majeur de la fiscalité des échanges internationaux
SOUTENIR UNE ASSOCIATION, UNE FONDATION OU UN FONDS DE DOTATION, GRACE AU CONTRAT D'ASSURANCE-VIE
FORMATION DES MÉTIERS DU NOTARIAT
Le stage, étape majeure et ultime
Actualités
Veille juridique
Nouvelles parutions
Agenda...
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Parution du Journal du Village des Notaires N°7

Redaction — 2010-03-01T11:02:54Z

Au Sommaire du Numéro 7 (Mars 2010) :
L'ARCHIVAGE : une préoccupation éternelle, protéger les documents contre l'atteinte du temps.
ARCHIVAGE LÉGAL ET GESTION DE LA PREUVE, contre les idés fausses.
GESTION PRIVÉE : De nouveaux outils et de nouvelles pratiques.
DÉMARCHE QUALITÉ NOTARIALE : Le mouvement s'amplifie...
PHOTOCOPIEURS : La reprographie à l'heure du développement durable !
Actualités
Veille juridique
Nouvelles parutions
Agenda...
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21 mai 2010 : Journée Mondiale de la diversité culturelle pour le dialogue et le développement.

Rédaction — 2010-02-08T14:10:00Z

L'occasion pour Enfants d'Asie de rappeler que le parrainage est un dialogue et un échange avec des personnes issues de cultures différentes.
Le parrainage, tel que le conçoit et le pratique l'association Enfants d'Asie, est un geste de solidarité durable permettant à des enfants défavorisés de vivre leur vie d'enfant au sein de leur communauté. Il permet d'assurer ses besoins essentiels et, parallèlement, ceux de sa communauté, tout en respectant sa culture, son mode de vie et son environnement.
Depuis (...) - Le Journal du Village des Notaires

Association et fondations : les obligations d'informer les donateurs, par Alain Le Pors.

Rédaction — 2010-02-03T11:00:00Z

La loi du 7 août 1991 fait obligation aux organismes qui font appel à la générosité du public dans le cadre de campagnes nationales d'établir un « compte d'emploi annuel des ressources collectées auprès du public, qui précise notamment l'affectation des dons par type de dépenses ». Elle donne mission à la Cour des comptes de le contrôler afin de vérifier la conformité des dépenses engagées par les organismes aux objectifs poursuivis par l'appel à la générosité publique. Il s'agit de fournir aux donateurs et au (...) - Le Journal du Village des Notaires

Numéro spécial de Transversal : "sida et prison, la double peine"

Rédaction — 2010-02-02T16:23:00Z

Transversal, la publication bimestrielle de Sidaction, consacre son numéro de janvier-février 2010 à la problématique du sida en prison.
A travers des témoignages et des interviews d'experts, le numéro 50 de Transversal intitulé « Sida et prison : la double peine » aborde de nombreuses questions liées à cette problématique, en France et à l'étranger, dans son dossier « spécial prison ». Comment vit-on, meurt-on, en prison avec le VIH ? Quels droits pour les détenus malades ? Quels soins ? Quelle politique de (...) - Le Journal du Village des Notaires

Parution du Journal du Village des Notaires N°6 Spécial Haïti

Redaction — 2010-01-26T14:36:49Z

Au Sommaire du Numéro 6 (février 2010) :
Associations- fondations : les obligations d'informer les donateurs
Assurance décès ou convention obsèques
La vidéoconférence pour les études
Nouvelles parutions
Présentation d'associations : Spécial Haïti.
Un journal à retrouver sur Village-notaires.com.
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