Notaires et généalogistes des liens précisés et renforcés.

Peu à peu le généalogiste paraît sortir de l’ombre… Chercheur invétéré, voyageur intrépide, détective avisé, il semble de plus en plus connu aux yeux de ce que l’on appelle communément le « grand public » tant la couverture médiatique a relayé ces dernières années les aspects atypiques de son métier. Articles de journaux, émissions télévisées et, somme toute, démarches répétées auprès des particuliers, ont, un jour ou l’autre, conduit tout un chacun à croiser la route de l’un des cinq cents chercheurs généalogistes de France.

Jadis décriée car ignorée, aujourd’hui admirée pour ses aspects aventuriers, la profession n’est pourtant que très rarement perçue dans sa globalité. On retient souvent l’image du globe-trotter sonnant, tel un porteur de bonne nouvelle, pour apporter l’héritage d’un oncle éloigné et insoupçonné. Les temps ont changé et l’heure où le généalogiste griffonnait des notes pour accumuler des archives est, semble-t-il, bel et bien dépassée.
Mutations des modes de vie, nouvelles exigences de leurs partenaires, contrôle d’une profession relativement jeune sont autant d’éléments qui ont inévitablement conduit les professionnels de la généalogie à repenser progressivement leur fonctionnement. C’est d’ailleurs à cette large entreprise que se sont attelées depuis de nombreuses années Les Archives généalogiques Andriveau.
À Paris, à deux pas du Bon Marché et du carrefour de Sèvres-Babylone, la famille Andriveau perpétue une expérience forgée par cinq générations engagées corps et âme au service de leur profession. Au 18 de la rue du Cherche-Midi, derrière une grande porte de bois sculpté, s’élève l’hôtel Commines de Marsilly qui abrite les locaux de ce qui constitue la plus ancienne étude généalogique au monde et qui, créée en 1830, a soufflé il y a deux ans ses 175 bougies…
Trente-cinq personnes travaillent dans ces bâtiments dont les murs sont couverts des millions de documents d’archives accumulés avec le temps : fiches de naissances, de mariages, de décès, des pièces désormais uniques depuis la disparition en fumée de l’état civil parisien en 1871. Mais l’étude ne se réduit pas à sa maison mère puisqu’elle compte également quinze succursales réparties sur le territoire français et porte l’effectif de la maison à près de quatre-vingts collaborateurs. Désormais, elle déploie, par une cellule propre et par un solide réseau de correspondants, un service international compétent qui répond aux nouveaux profils de ses dossiers.
À l’étude Andriveau, on ne remonte pas inlassablement le temps, on le redescend – devrions-nous dire – on le rapproche des vivants. On ne pratique pas ici la généalogie familiale consistant à retrouver, pour son bon plaisir, un ancêtre disparu ; on va à la rencontre des héritiers pour répondre aux attentes d’un partenaire privilégié, le notaire. Et l’histoire de la maison reflète sa notoriété alliant prestige et ancienneté puisque c’est elle qui, par le passé, a retrouvé les ayants-droit du trésor de la rue Mouffetard, ou réglé les successions d’Yvonne Printemps, d’Arletty et, plus récemment, de Dora Maar.
À la tête de l’étude depuis plus de vingt ans, Jean-Marie Andriveau envisage sereinement l’avenir. L’année passée a sans nul doute été un moment important dans cette entreprise familiale puisqu’elle a accueilli en son sein la cinquième génération consécutive.
Les familles bougent… Le métier de généalogiste aussi. Dans tout dossier de succession, le professionnel part de l’acte de décès de la personne décédée et retrouve, à l’aide de l’état civil de sa famille, des recensements de population ou des déclarations de successions de ses alliés et de ses parents, les fameux héritiers, désignés conformément à l’ordre familial résultant du droit successoral en vigueur.
Mais cette procédure traditionnelle connaît de plus en plus d’interférences du fait de la mutation des parents, de la mobilité des cousins. L’exil au-delà des frontières, les déménagements successifs, les alliances étrangères n’épargnent pas la généalogie successorale dont le champ d’action, à l’image de la vie familiale, tend à se mondialiser. Un défunt né à Marseille, de père italien et de mère anglaise, ayant un cousin retrouvé aux États-Unis et une tante en Allemagne, quoi désormais de plus courant pour un généalogiste qui est destiné à une plus grande mobilité ? L’avenir semble désormais privilégier les études généalogiques importantes dont le réseau déployé leur donne la capacité de saisir rapidement leurs succursales aux quatre coins du pays et leurs divers correspondants aux quatre bouts du monde.
À cet égard, les recherches s’avèrent souvent plus complexes qu’elles ne le paraissent en définitive. Pour une famille qui n’a eu qu’un seul enfant, on pourrait croire qu’il suffit de retrouver l’unique héritier. Dans les faits, le généalogiste doit en réalité vérifier, dans tous les lieux que la famille a traversés, que les parents – ou l’un des deux seulement – n’a pas laissé un enfant, désormais inconnu des autres descendants. Il s’agit là d’une démarche par défaut qui s’avère néanmoins nécessaire et dont l’expérience a maintes fois confirmé le bien fondé. Ceci est sans compter qu’au-delà de nos frontières, les pays voisins ou éloignés n’offrent pas forcément la richesse documentaire de la France. Dans bien des cas, la recherche généalogique s’apparente davantage au travail du détective privé… pour lequel – on l’imaginera facilement – internet s’avère être un outil de tout premier plan.
La famille bouge. Elle change aussi… On est loin du modèle conjugal où les différentes générations vivaient jadis au même pot et au même feu. _ Reconnaissance pleine et entière des droits des enfants naturels, familles recomposées et monoparentales sont des réalités avec lesquelles le professionnel doit désormais composer, comme il devra prendre en compte les nouvelles législations sur les noms. La dislocation et les mutations des familles conduisent aussi, de plus en plus souvent, à rechercher non plus seulement des cousins éloignés du défunt, mais souvent les frères et soeurs, parfois le conjoint ou les enfants. Dans ces conditions, le contact noué avec les héritiers s’avère relativement délicat dans la mesure où des facteurs psychologiques et sentimentaux viennent s’imposer au règlement de la succession à proprement parler.
De telles mutations des modèles traditionnels de famille conduisent les notaires à observer une certaine prudence. Vérifier une dévolution est en effet devenu l’une des missions les plus fréquentes du généalogiste qui, dans un certain nombre de cas, retrouve un ayant-droit ignoré ou parfois dissimulé. Principe de précaution, devrions-nous dire ? En effet, par une telle démarche, en confiant au généalogiste une succession où les enfants ne sont pas en mesure de fournir un livre de famille, le notaire se dédouane de toute erreur dans l’établissement de la notoriété.
Faut-il en déduire que la profession est immuablement callée dans des acquis qu’elle aurait accumulés au fil des âges ? Pas réellement. Longtemps exposée à un déficit de réglementation, elle se trouvait en effet en proie à toutes les brebis galeuses qui demandent une avance pour effectuer des recherches qu’elles n’effectuent pas. L’année dernière, le législateur a eu le soin d’intégrer l’exercice de la généalogie successorale aux thèmes abordés par la nouvelle loi sur les successions et libéralités, promulguée le 23 juin dernier. Les modifications législatives, appelées de ses voeux par l’étude Andriveau a permis de prémunir la profession contre un certain nombre d’abus sans pour autant paralyser les marges de manoeuvre du généalogiste :

Hormis le cas des successions soumises au régime de la vacance ou de la déshérence, nul ne peut se livrer ou prêter son concours à la recherche d’héritier dans une succession ouverte ou dont un actif a été omis lors du règlement de la succession s’il n’est porteur d’un mandat donné à cette fin. Le mandat peut être donné par toute personne qui a un intérêt direct et légitime à l’identification des héritiers ou au règlement de la succession.

Aucune rémunération, sous quelque forme que ce soit, et aucun remboursement de frais n’est dû aux personnes qui ont entrepris ou se sont prêtées aux opérations susvisées sans avoir été préalablement mandatées à cette fin dans les conditions du premier alinéa(1).

Le professionnel doit donc être porteur d’un mandat. Un lien réel et physique unit ainsi le notaire au généalogiste.
Mais la profession, de son propre chef, s’était déjà dotée d’un règlement propre. Les Archives généalogiques Andriveau à cet égard sont l’un des signataires du code de bonne conduite qui établit depuis mars 2004 les relations unissant notaires et généalogistes pour l’intérêt des deux corps professionnels. Elle apporte aux premiers un certain nombre de garanties et confère aux seconds plusieurs devoirs qui permettent de fonder une confiance réciproque basée sur la transparence.
Par ce code de déontologie, les professionnels de la généalogie successorale s’imposent des normes en matière de rémunération, de délais de communication des dévolutions, de confidentialité des informations ou encore de protection des héritiers. Deux obligations sont désormais établies par ses signataires : l’acceptation de tous les dossiers et la nécessité de recourir à une assurance professionnelle. Au surplus, la charte rappelle l’interdiction de pratiques contraires aux règles déontologiques notariales. Ainsi, le généalogiste se place-t-il, de son gré, au service du notariat en effectuant deux types de missions. D’une part, lorsque toute la dévolution doit être établie, il passe avec les héritiers un contrat fixant ses honoraires et se fait porteur des procurations afin de représenter les ayants-droit lors de la liquidation de la succession ; le notaire dispose alors d’un seul interlocuteur. D’autre part, il s’engage à vérifier toute dévolution successorale lorsque le notaire ne détient pas tous les éléments nécessaires ou toutes les garanties certifiant la filiation afin de rédiger l’acte de notoriété. Dans un cas comme dans l’autre, la responsabilité du généalogiste est entièrement engagée.
À l’aube du XXIe siècle, mondialisation, mutations des modes de vie ou amélioration des moyens de recherche avaient, semble-t-il, affecté la pérennité des habitudes du généalogiste. Sa profession s’en trouvait modifiée en profondeur. Trois textes – la loi sur les successions et libéralités, le code de bonne conduite unissant notaires et généalogistes, la charte de la chambre des généalogistes successoraux de France – viennent concomitamment unir notaire et généalogiste pour un partenariat basé sur une parfaite confiance.
Ancienneté, efficacité et intégrité, expérience, transparence et compétence, ces qualités que l’étude Andriveau a minutieusement affinées au cours de ces deux siècles, elle les met plus que jamais au service des notaires.

(1) Loi n° 2006-728 du 23 juin 2006 portant réforme des successions et des libéralités, article 36.

Jean-Marie ANDRIVEAU
généalogiste
expert près la cour d’appel de Paris
18, rue du Cherche-Midi
75006 Paris
Paru dans "La Revue des Notaires"

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