Notaires / Généalogistes : Une collaboration nécessaire.

Fidèle partenaire du notariat, l’Etude Généalogique TRANCHANT a toujours su mettre tout en oeuvre pour s’assurer des dévolutions qu’elle remet aux notaires, depuis plus de cinquante ans.

Facile, pourtant, de faire le constat que l’évolution sociologique du dernier demi siècle, impose et imposera de façon exponentielle aux professionnels en charge de la transmission des patrimoines d’être d’une vigilance constante.

Ces professionnels devront, dans de plus en plus de cas, être certains qu’ils ont connaissance de l’intégralité des ayants droits. Face à la recrudescence des familles à la structuration alambiquée, ils auront pourtant de moins en moins de moyens pour les aider dans cette tâche.

Les Notaires, acteurs privilégiés et incontournables du règlement des successions, sont sensibilisés aux difficultés croissantes qu’ils vont rencontrer à retrouver de façon exhaustive les héritiers de leurs défunts. Ils s’aperçoivent que mis à part les livrets de famille, qui leur donnent une indication intéressante pour les couples mariés, ils n’ont finalement que peu d’autres ressources.

A présent, ils ont le monopole de l’établissement des actes de notoriétés, les tribunaux n’ayant plus, depuis depuis le 20 décembre 2007, la faculté de dresser ce type de documents. En effet, après que les mairies aient cessé l’usage des "Certificats d’hérédité", les tribunaux ont perdu ce pouvoir de délivrer aussi les actes de notoriétés.

De nos jours, pour ces raisons évidentes de manque de moyens de vérifications, il paraît plus prudent de replacer la désignation des héritiers dans un cadre plus méthodique.
C’est sans doute pour cela que, dans le même temps et la même loi, ces actes de notoriété trouvent une importance accrue puisque les notaires vont devoir dorénavant les notifier aux mairies en marges des actes de décès. Toute personne ou tout tiers intéressé pourra ainsi en connaître l’existence.

D’autres acteurs, que sont les organismes d’Assurance Vie, ont à présent, une obligation claire, nette et incontournable de retrouver les bénéficiaires des contrats de leurs souscripteurs décédés. Si les notaires ont depuis longtemps pris l’habitude de consulter les généalogistes successoraux, on peut penser que ces organismes vont aussi, faute de compétences, devoir solliciter les généalogistes pour retrouver plus systématiquement leurs bénéficiaires.

L’Etude TRANCHANT est prête à remplir ces nouvelles missions.

Christophe BOUTET,
Généalogiste à l’Etude TRANCHANT

Paru dans "La Revue des Notaires"

Partager cet article sur vos réseaux sociaux :