Les associations culturelles et de sauvegarde du patrimoine.

Les images de Daech faisant exploser les colonnes de la cité antique de Palmyre, dans le cadre d’une politique générale de destruction du patrimoine, resteront gravées dans tous les esprits. Sous nos yeux le site inscrit au patrimoine mondial de l’UNESCO et qui avait traversé les millénaires a été anéanti en quelques secondes. Des associations luttant pour la préservation de la culture, du patrimoine et des monuments historiques ne cessent d’alerter la communauté internationale sur la gravité de ces faits. Elles nous rappellent que si la sauvegarde de la culture n’est pas une question de survie, elle demeure en revanche un des derniers bastions de la vie.

Le paysage des associations culturelles et de sauvegarde du patrimoine est assez différent de ceux des associations humanitaires ou de protection de l’environnement qui occupent le devant de la scène médiatique. Les structures sont plus petites et agissent à des échelles locales. Les modes d’action sont divers : du don aux chantiers bénévoles. Enfin, si la fiscalité peut paraître moins intéressante que dans d’autres domaines, comme la santé où les associations reconnues d’utilité publique sont légion, certains mécanismes demeurent particulièrement avantageux.

Un paysage associatif atypique

Les associations culturelles seraient aujourd’hui plus de 200 000 et 40% d’entre elles auraient moins de quinze ans d’ancienneté comme le révèle une étude de l’AME1901. Contrairement aux associations pour la protection humanitaire, de l’environnement ou des animaux qui sont des secteurs dominés par des géants implantés depuis des dizaines d’années et très fertiles en création d’emploi, le paysage des associations culturelles est composé essentiellement de petites structures, jeunes, au rayonnement local et fonctionnant sur la base du bénévolat.

C’est un domaine où les financements sont particulièrement difficiles à trouver. Les salariés y sont donc rares et les emplois précaires.
Les bénévoles sont nombreux à choisir ce secteur. Selon une enquête France Bénévolat-IFOP, « l’évolution de l’engagement bénévole associatif en France de 2010 à 2016 », 17% des bénévoles choisissent le secteur de la culture, après 27% pour le social, 24% pour le sport et 21% pour les loisirs. C’est un domaine qui a l’avantage de valoriser toutes les compétences, contrairement au domaine de la santé qui exige des qualifications pointues.

Une fiscalité incitative

La fiscalité des dons, donations et legs aux associations culturelles et de préservation du patrimoine est moins incitative que dans d’autres secteurs associatifs car le nombre d’associations reconnues d’utilité publique est moins important. Toutefois, selon la situation du donateur, particulier ou entreprise, certains dispositifs comme la loi Malraux ou le mécénat d’entreprise rendent le secteur attractif dans le cadre d’une démarche d’optimisation fiscale.

La loi dite Malraux (loi n° 62-903 du 4 août 1962) complétant la législation sur la protection du patrimoine historique et esthétique de la France et tendant à faciliter la restauration immobilière encadre la préservation et la mise en valeur du patrimoine de France. Elle permet aux propriétaires d’immeubles présentant « un caractère historique, esthétique ou de nature à justifier la conservation, la restauration et la mise en valeur de tout ou partie d’un ensemble d’immeubles » de déduire de leur impôt jusqu’à 30% du montant des travaux et dans la limite de 100 000 euros par an.

Le mécénat d’entreprise

Le mécénat d’entreprise connaît un succès croissant. Selon le baromètre du mécénat d’entreprise en France, publié par Admical, une structure accompagnant les entreprises dans la mise en oeuvre d’une politique de mécénat, 170 000 entreprises se sont engagées dans une telle démarche. Si le secteur d’action privilégié demeure le social (29% des entreprises), la culture arrive en seconde place (24%), ce qui représente un budget de 500 millions d’euros pour l’année passée. Ce mécénat peut s’exprimer en numéraire, en nature ou en compétence. Il peut revêtir trois formes : l’achat de biens culturels présentant le caractère de trésors nationaux, le don à une œuvre d’intérêt général (ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, à la défense de l’environnement naturel ou à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques françaises) ou encore le versement en faveur de l’achat public de biens culturels présentant le caractère de trésors nationaux ou un intérêt majeur pour le patrimoine national. Chacune de ses formes permet de bénéficier d’un régime fiscal intéressant. Par exemple, l’achat de biens culturels présentant le caractère de trésors nationaux octroie un taux de réduction fiscale de 40% du montant de l’acquisition dans la limite du plafonnement global des avantages fiscaux.

Des acteurs majeurs

Pour ceux qui souhaiteraient investir du temps ou de l’argent dans les associations culturelles ou de préservation du patrimoine, voici une liste non exhaustive d’acteurs majeurs. Toutefois, en raison du caractère très local des associations de ce secteur, la meilleure solution est de se renseigner auprès d’une interlocuteur de confiance tel qu’un notaire ou une municipalité qui sauront aiguiller les choix du donateur.

Le G8 Patrimoine

Le G8 Patrimoine est un groupement d’associations nationales du patrimoine bâti et paysager. Les associations membres soutiennent mutuellement leurs actions mais surtout participent activement au débat public sur les politiques mises en œuvre dans leur secteur. Elles sont membres du Groupe national d’information et de concertation sur le patrimoine officialisé par arrêté ministériel et qui contribue à l’élaboration de textes législatifs ou règlementaires. Le groupement ne reçoit pas lui-même de don mais il est possible de donner à ses associations, toutes reconnues d’utilités publiques et donc permettant de bénéficier d’une réduction d’impôt. Ces associations sont les suivantes : la Fédération patrimoine-environnement, la Demeure historique (DH), la Ligue Urbaine et Rurale (LUR), Maisons Paysannes de France (MPF), Sauvegarde de l’Art Français (SAF), Société pour la Protection des Paysages et de l’Esthétique de la France (SPPEF), Vieilles Maisons Françaises (VMF), la Fondation du Patrimoine, la Fondation pour les monuments Historiques.

A titre d’exemple, le site de la SPPEF permet de faire des dons en ligne tout en les attribuant à un chantier précis. Ainsi, le donateur pourra choisir entre le Palais Garnier, les Serres d’Auteuil ou les domaines nationaux. De la même façon, la MPF permet d’attribuer ses dons à une région en particulier pour promouvoir la maison paysanne traditionnelle.
Citons également l’association Patrimoine Environnement qui réunit sous un portail diverses associations et leur fournit une boîte à outils pour se développer, se faire connaître auprès du public, participer au débat public… Pléthore d’associations mettent également en place des chantiers bénévoles qui permettent à chacun de transformer ses vacances en exercice citoyen dans une ambiance conviviale et propice à la découverte du patrimoine national.

Les associations culturelles

Les associations culturelles agissent dans divers secteurs. La majorité d’entre elles soutiennent le spectacle vivant (danse, musique, théâtre, marionnettes, contes, cirque), les autres se consacrent aux arts visuels, aux médias associatifs,…

L’association TENRI, association culturelle franco-japonaise, permet par exemple de construire des ponts entre les différentes cultures en proposant des cours de japonais, des spectacles traditionnels, des ateliers de gastronomie…

Autre exemple, l’association Volontariat et Soutien par l’Art (VsArt) organise des animations culturelles pour venir en aide aux enfants hospitalisés, jeunes de quartiers défavorisés, personnes âgées ou handicapées, ainsi qu’aux sans-abri et aux personnes en détention. Il est possible de soutenir ces actions en devenant bénévole. Chacun pourra alors jouer un rôle en fonction de ses compétences : intervenant pour les artistes ou les conférenciers, accueillant, accompagnateur ou personnel administratif.

L’association Accès Culture se consacre à la mise en place de services d’accessibilité au spectacle vivant pour les personnes aveugles ou malvoyantes par le biais de l’audiodescription et pour les personnes sourdes ou malentendantes avec des adaptations en langue des signes et du surtitrage. Elle travaille en partenariat avec plus de 70 théâtres et opéras en France.
L’association Cultures du coeur utilise la culture comme levier d’insertion et de remobilisation pour permettre aux personnes en état d’exclusion de retrouver du lien social. Elle oeuvre pour que les lieux culturels retrouve une certaine mixité du public. Outre le travail des bénévoles, l’association est soutenue par de nombreux acteurs publics institutionnels et des mécènes privés, tel que le Crédit Mutuel, la Fondation SNCF, la Fondation SCNF. Au delà de l’action sociale, ces derniers bénéficient d’une fiscalité intéressante en soutenant de telles actions.

L’association Peuple et culture est un réseau d’éducation populaire réunissant des associations luttant contre les inégalités culturelles et pour le droit de savoir tout au long de la vie. Son portail internet permet de découvrir de nombreuses associations et d’affiner son choix.

Cette liste non exhaustive offre un premier aperçu de l’éclectisme des associations culturelles et de sauvegarde du patrimoine ainsi que des modalités d’engagement. Toutefois, pour plus d’information sur les acteurs locaux, il ne faut pas hésiter à se rapprocher d’un notaire qui saura à la fois indiquer des acteurs de confiance et des mécanismes de dons les plus adaptés.

Sarah-Louise Gervais

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