Le généalogiste successoral, allié commun du notaire et des héritiers

La recherche des racines familiales et la mise en culture de l’arbre généalogique familial sont devenues depuis plusieurs années un sport national. La généalogie est donc au goût du jour. Mais les généalogistes professionnels n’ont pas attendu cette mode pour poser les bases de leurs méthodes de recherche et d’investigation. Depuis longtemps les notaires savent combien la recherche généalogique peut leur être utile et les aider à boucler les dossiers de succession les plus confus. Chaque année, selon les chiffres cités par les professionnels de la généalogie successorale, ce sont près de 10 000 successions qui sont traitées par leurs soins à la demande des notaires, soit pour des vérifications de dévolutions incertaines, soit pour une recherche d’héritiers.

Le généalogiste peut être amené à devoir consulter des documents qui ne sont pas publics. Dans ce cas, il doit obtenir l’autorisation dérogatoire des autorités judiciaires compétentes, c’est dire combien la démarche peut être complexe et difficile à mener à bien par le seul notaire ou par ses collaborateurs.

La profession de généalogiste successoral s’est depuis longtemps structurée autour de plusieurs organismes.

On compte trois chambres syndicales successorales :

- le Syndicat national des Généalogistes,

- la Chambre des Généalogistes Successoraux de France,

- la Compagnie Européenne des Généalogistes Successoraux

Deux chambres syndicales mixtes (familiale et successorale) :

- la Chambre des Généalogistes Professionnels,

- la Chambre Syndicale des Généalogistes et Héraldistes de France.

La Chambre des Généalogistes Professionnels, la Chambre Syndicale des Généalogistes et Héraldistes de France et le Syndicat National des Généalogistes sont les fondateurs de l’USGP, Union des Syndicats de Généalogistes Professionnels. Ils ont été rejoints ensuite par la Compagnie Européenne des Généalogistes Successoraux (CEGS). L’USGP représente donc 75 à 80% des professionnels de la généalogie soit 30 millions euros CA.

Outre les garanties de compétence, le généalogiste successoral doit présenter également des gages de sa solidité financières car les recherches s coûtent cher et la rémunération n’intervient qu’une fois que le ou les héritiers recherchés a ou ont été retrouvés. Quand tel est le cas, le généalogiste successoral propose à l’héritier retrouvé par ses soins un contrat dit de révélation. Le ou les héritiers concernés rétrocèdent par cet acte une quote-part de l’actif devant lui ou leur revenir.

Les organisations professionnelles se montrent aussi exigeantes sur la formation de leurs membres. A titre d’exemple, la Chambre des Généalogistes Successoraux de France, créée en 1947, demande à ses postulants d’être titulaire d’un diplôme sanctionnant au moins trois ans d’études supérieures dans l’un des domaines suivants : droit, histoire, lettres, économie ou sociologie.

Le diplôme de premier clerc de notaire est admis en équivalence. Ils doivent en outre justifier d’une activité professionnelle dans une étude de généalogie successorale d’une durée minimum de trois ans.

Ce métier très particulier est en général exercé par des passionnés. Le goût de la recherche, de l’enquête, de l’investigation sont des qualités qui, liées à la parfaite connaissance de toutes les sources d’information même les plus inattendues, font de cette activité la terre d’élection des chercheurs. Ils se situent là au point de contact de l’histoire, du droit, de la sociologie et de la psychologie familiale, entrant dans le secret des familles et les méandres des histoires particulières. C’est ce qu’explique très bien Denis Roux, fondateur en 1984 du cabinet Roux devenu Roux et Labarre et président de la Compagnie européenne des généalogistes successoraux. Après 14 ans de notariat, Denis Roux a décidé de devenir généalogiste.

Depuis, la passion ne l’a jamais quitté. Les situations traitées ne sont jamais les mêmes et parfois étonnantes telle celle de ce maire de village, marié en secondes noces depuis 20 ans, réputé sans enfants, ami du notaire. Le maire décède, la succession paraît simplissime mais le notaire a la prudence de faire appel au généalogiste qui découvre que le défunt avait eu…12 enfants de son premier mariage. Sous les yeux du généalogiste la nature humaine se révèle, sans fard. Denis Roux le constate, lorsqu’il annonce à un héritier imprévu sa bonne fortune, la première question est rarement « qui ? » mais le plus souvent « combien ? ».

Les généalogistes ont un allié qui est en même temps leur adversaire : le temps. C’est pour épargner le leur que les notaires ont grand intérêt à les appeler à la rescousse dès que les héritiers se font insaisissables.

L’évolution des mœurs complique singulièrement et de différentes manières le travail des notaires. Que ce soient les familles éclatées, les familles issues pour tout ou partie de l’immigration, les familles dites « recomposées », ou encore les enfants nés hors mariage qui atteignent aujourd’hui près de 40% des naissances, les obstacles ne manquent pas pour reconstituer la liste des héritiers réels ou supposés, sans compter ceux qui existent bien mais dont l’existence est a priori ignorée du notaire.

Le phénomène n’est guère nouveau puisque c’est dans le notariat qu’est né au 19ème siècle la généalogie successorale fondée par deux anciens clercs de notaire d’alors. L’exode rural, l’arrivée du chemin de fer et l’exil parfois nécessaire de populations chassées par la misère vers des terres étrangères créaient les mêmes difficultés qu’aujourd’hui. Autres temps, autres mœurs, mais l’utilité du généalogiste successoral demeure.

Cet article est extrait de La Revue des Notaires.

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