La vente d’objets d’art. Par Sarah-Louise Gervais

Une légende circulant parmi les amateurs d’art illustre la difficulté de procéder à la juste vente d’une œuvre. Dans une province reculée de Chine, un couple de voyageurs accepte, face à l’insistance d’un villageois, de troquer leur contrefaçon de Rolex contre un vase. Le villageois est averti que la montre n’est qu’un ersatz mais tient tout de même à conclure le marché. Une fois rentré, le couple oublie l’objet jusqu’au jour où il décide de le vendre à l’occasion d’un déménagement. Il fait alors appel à un expert qui lui révèle qu’il s’agit d’un vase Ming d’une grande valeur.

S’il n’est pas donné à tout le monde de découvrir dans ses bagages ou dans le grenier d’un aïeul une pièce de maître, nombreux sont ceux qui s’interrogent, un jour ou l’autre, sur les possibilités de vendre des objets d’art. Pour les particuliers, ces ventes sont souvent réalisées dans un contexte difficile : ouverture d’une succession, déménagement, besoin urgent d’argent…. Il est donc particulièrement important d’être vigilent, de se renseigner au préalable et de se faire assister par des professionnels pour que la vente ne soit pas conclue trop hâtivement, sous l’effet de la précipitation et du besoin.

La bonne santé retrouvée du marché de l’art

En dépit de la conjoncture économique actuelle, le marché de l’art retrouve une vitalité jamais connue alors que son économie avait été fortement impactée par les crises précédentes. Les ventes ont atteint des chiffres records en 2010 et 2011. Et la tendance semble se confirmer en 2012 comme l’a illustré la vente de tableaux impressionnistes par Sotheby’s au début du mois de février où L’Entrée de Giverny en hiver de Claude Monet a été adjugé à 9,8 million d’euros . Les pays émergeants, et notamment la Chine, jouent un rôle majeur dans la bonne santé de cette économie. Le pays du Soleil levant est devenu le premier acheteur mondial en 2011, détrônant ainsi les piliers traditionnels qu’étaient la France, le Royaume-Uni et les Etats Unis, comme le souligne le dernier rapport Artprice. Que l’on soit un particulier souhaitant obtenir rapidement une somme d’argent, un notaire conseillant des ayants-droit à l’occasion d’une succession ou encore un commissaire priseur, avoir le reflexe de la vente d’un objet d’art est un moyen plus astucieux que jamais de valoriser un patrimoine.

Faire appel aux professionnels de la vente d’objet d’art

Le monde de l’art semble parfois inaccessible aux non-initiés. Se faire assister par des professionnels permet de dépasser cette impression. Les notaires sont souvent le premier interlocuteur d’un particulier souhaitant vendre. Lors d’un partage, se séparer d’un bel objet peut être une solution pour payer les droits de succession relatifs au reste du patrimoine. Le notaire aiguillera son client en le mettant en contact avec un expert pour déterminer la valeur de l’œuvre. Certains pourront procéder eux-mêmes à une pré-expertise. Des formations continues leurs sont désormais ouvertes afin de les initier au marché de l’art. C’est notamment le cas de l’Université Paris II, en partenariat avec l’association Art et Droit qui propose à tous les professionnels pouvant être confrontés à l’estimation d’une œuvre d’art (notaires, avocats, policiers, courtiers…) des formations sur les différentes techniques scientifiques d’expertise. Il ne s’agit pas pour ces professionnels de se substituer aux experts, qui auront suivi un cursus beaucoup plus complet, mais de savoir orienter leur clientèle et d’être en mesure de dialoguer avec leurs partenaires. La deuxième étape importante lors de la vente d’un œuvre d’art, est donc l’expertise. Plusieurs organismes sont compétents pour procéder à cette évaluation. En revanche, les sociétés, dites "de débarras", qui se proposent de soulager les particuliers pour une somme modique en emportant vieux meubles et objets, n’informent pas leurs clients si un objet de valeur est glissé parmi les encombrants. Pour plus de fiabilité, il convient de se tourner vers un réseau d’experts reconnu ou même de se renseigner directement auprès d’un commissaire-priseur. On distingue les commissaires priseurs volontaires et judiciaires. Ces derniers sont assermentés et doivent donc respecter des règles déontologiques fortes.

Différentes options pour la mise en vente

Une fois la valeur de l’objet déterminée, plusieurs options s’offrent au vendeur pour trouver son acheteur. La pratique de la vente aux enchères est intéressante puisqu’elle est la reproduction la plus fidèle des mécanismes du marché et permet de tirer le meilleur prix possible de son objet. Les prestigieuses salles de ventes telles que Sotheby’s, Drouot ou Christie’s offrent une gamme de services très complète en accompagnant le vendeur de l’estimation du bien à sa livraison en passant par la publicité et la mise à prix. Les moyens de communication mis à en œuvre pour avertir les potentiels acheteurs sont conséquents (luxueux catalogues, publipostage, photographes professionnels…) et permettent de rassembler des acheteurs du monde entier… Toutefois, la sélection effectuée par les commissaires priseurs est draconienne, votre objet ne sera retenu que s’il correspond au prestige de la maison. Il ne faut donc pas faire l’impasse sur les salles de ventes régionales. Bien que plus modestes, elles sont très fréquentées. Enfin, de plus en plus de sites internet permettent de procéder à des enchères en ligne. Il convient toutefois d’être attentif aux modalités livraison. Ces frais peuvent atteindre des sommes très importantes lorsque l’objet est fragile. Il faut donc privilégier la remise en mains propres ou aménager les conditions générales de vente de façon à faire supporter les frais par l’acheteur. La vente directe est également possible. Les galeristes ou les antiquaires constituent une excellente vitrine et pourront éventuellement, contre rémunération, remettre l’objet en état si celui-ci est abîmé. Il convient alors de convenir au préalable et de façon claire du mode rémunération du professionnel et de l’étendue de son obligation pour mettre en valeur le bien à vendre. Enfin, pour les objets d’art de moindre valeur, les brocantes et les vides greniers, plus en vogue que jamais, constituent un moyen simple et convivial de procéder à une vente.

Attention aux obligations du vendeur

Lorsque l’on se décide à vendre un objet d’art, seul ou en passant par un intermédiaire, certaines obligations pèsent sur les épaules du vendeur. En premier lieu, celui-ci a une obligation précontractuelle d’information. Au nom de la bonne foi, il doit communiquer à l’acquéreur toutes les informations qu’il possède sur l’objet et faire part d’éventuels doutes sur l’authenticité de l’œuvre. Le vendeur sécurisera ainsi sa transaction en évitant que l’acquéreur ne demande la nullité du contrat pour dol. En deuxième lieu, il convient de faire attention aux contrefaçons. Il n’est pas certain que le fauteuil transmis dans une famille de génération en génération soit effectivement un authentique Louis XV. La vente d’une contrefaçon n’est payante ni sur un plan commercial, ni sur une plan juridique. Les sanctions commerciales sur internet sont immédiates. L’acheteur mécontent notera de façon très négative le profil du vendeur, voire signalera le compte afin qu’il soit bloqué. D’un point de vue juridique, la responsabilité civile et/ou pénale du vendeur pourra être engagée tant par l’acheteur que par l’artiste ou ses ayant droits. Enfin, dernières précautions à prendre, le paiement des droit d’auteur. Il existe un droit de suite sur les œuvres originales qui ne sont pas encore tombées dans le domaine public, c’est-à-dire 70 ans après la mort de l’auteur. Cela signifie qu’un pourcentage de la vente devra être reversé à l’artiste ou à ses ayants-droit. En conjuguant ces quelques précautions aux conseils des professionnels précédemment cités, tous les outils sont réunis pour procéder à la vente d’un objet d’art dans les meilleures conditions.

Sarah Louise Gervais
Partager cet article sur vos réseaux sociaux :