La généalogie successorale, une histoire vieille de presque deux siècles

Au cours de l’année 1830, le décès d’une personne en province pose problème à un notaire qui commande à l’un de ses clercs d’entreprendre des recherches afin d’établir ce qu’il est convenu d’appeler une "dévolution successorale". Mais un problème survint : tous les héritiers n’étaient pas connus. Le notaire lança donc l’un de ses clercs à la recherche des héritiers manquants. Une année de voyages et de recherches plus tard, la difficulté était résolue et chacun était content. Enfin, pas tout à fait, car le clerc ne vit pas son travail récompensé comme il l’avait espéré.

Il eut alors l’idée de fonder une étude de généalogie au service du notariat qu’il baptisa "Les Archives Généalogiques".

En 1881, Messieurs Andriveau, Pavy et Schaeffer prirent la tête des "Archives Généalogiques".

Promeneur parisien ou visiteur d’un jour ou d’une semaine qui passe devant le 18 de la rue du Cherche-Midi, pousse la lourde porte de chêne sculpté et tu découvriras l’un des ces trésors qui se dissimule derrière bien des façades de la ville dans ses quartiers historiques. L’Hôtel Commines de Marsilly, construit en 1738, abrite la doyenne des études de généalogie. Dans cet écrin sommeille un autre trésor, méconnu du grand public mais envié des historiens, des autres généalogistes et des archivistes de Paris : la copie des registres d’état-civil de la ville dont les originaux n’ont pas survécu aux incendies allumés durant la Commune en 1871. Jean-Marie Andriveau veille sur ces documents inestimables comme l’ont fait avant lui quatre générations, et la cinquième est déjà à l’oeuvre.

L’exercice du généalogiste successoral a évolué au cours des années. L’introduction de l’informatique et de la numérisation apportent un support technologique précieux aux recherches. Par ailleurs, la loi du 23 juin 2006 portant réforme des successions et des libéralités a clarifié, dans son article 36, le mode d’exercice du généalogiste successoral en précisant que : « Hormis le cas des successions soumises au régime de la vacance ou de la déshérence, nul ne peut se livrer ou prêter son concours à la recherche d’héritier dans une succession ouverte ou dont un actif a été omis lors du règlement de la succession s’il n’est porteur d’un mandat donné à cette fin. Le mandat peut être donné par toute personne qui a un intérêt direct et légitime à l’identification des héritiers ou au règlement de la succession.

Aucune rémunération, sous quelque forme que ce soit, et aucun remboursement de frais n’est dû aux personnes qui ont entrepris ou se sont prêtées aux opérations susvisées sans avoir été préalablement mandatées à cette fin dans les conditions du premier alinéa ». Cet article de la loi constitue, outre la clarté qu’il apporte, une reconnaissance de la profession souhaitée depuis fort longtemps.

En tête des personnes ayant un intérêt direct et légitime à l’identification des héritiers ou au règlement de la succession on trouve, bien évidemment, le notaire qui trouve dans le concours du généalogiste un moyen de sécuriser son dossier de succession dès lors que le doute apparaît sur l’existence d’un héritier inconnu mais supposé. Le cas se présente de plus en plus fréquemment compte tenu de l’évolution des modes de vie, de l’explosion du nombre des familles dites « recomposées » et de la mobilité des populations. Les familles éclatent géographiquement, se perdent parfois de vue, vont résider à l’étranger et cela ne
facilite guère les choses quand il s’agit d’établir la liste certaine des personnes pouvant prétendre à une part d’héritage que la loi prescrit de leur accorder. Les droits reconnus aux enfants naturels (y a-t-il des enfants surnaturels ?) viennent compliquer aussi les successions car, par définition, les familles et leur notaire n’en connaissent pas spontanément l’existence. C’est dire si les généalogistes successoraux ne risquent pas de manquer de travail.

La crise vient cependant nuancer cet optimisme. Un actif successoral, en effet, peut être constitué dans sa valeur essentielle par des immeubles ou par un portefeuille de valeurs voire des deux. Le moins que l’on puisse dire est que la conjoncture n’est guère favorable à la réalisation dans de bonnes conditions de l’un ou de l’autre. Et cela pose problème quand les droits de succession sont lourds (dans le cas par exemple d’un héritage à un degré élevé qui implique 60% de droits). Outre la difficulté de trouver acquéreur à un prix suffisant ou dans un délai forcément restreint, c’est la rémunération du généalogiste qui s’en trouve amoindrie ce qui rend la gestion de certains dossiers relativement aléatoire.

Les généalogistes continuent à tisser le lien puissant qui nous lie au passé, celui d’hommes et de femmes dont beaucoup, toute sépulture ayant disparu, ne laissent comme unique témoin de leur passage que quelques lignes sur une fiche précieusement conservée.

Propos recueillis auprès de Jean-Marie Andriveau par Alain Le Pors

Cet article a été publié dans la Revue des notaires n°44.

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