La généalogie successorale à l’aise dans son siècle. Par Alain Lepors

Le notaire, pourtant juriste confirmé et plein de ressources, peut parfois se trouver fort embarrassé. La situation la plus délicate, au regard de ses obligations légales, est celle d’une succession dont la validité de la liste des héritiers est incertaine. Familles très mobiles, déstructurées et souvent recomposées, possibilités d’existence d’enfants adultérins, sont autant de phénomènes qui peuvent instiller le doute. Dans ce cas, le notaire a la possibilité de solliciter les compétences d’un spécialiste, le généalogiste successoral.

Dès lors que, dans une succession, les héritiers sont inconnus, en totalité ou en partie, le généalogiste successoral est à son affaire. Cette mobilité géographique, professionnelle et sentimentale des individus et des familles rend de plus en plus fastidieuse la tâche du généalogiste, d’autant que ses sources documentaires sont moins évidentes que celles d’un généalogiste familial qui, lui, se concentre sur les liens « montants », à la recherche des ancêtres ascendants.

Au contraire, le généalogiste successoral doit retracer le chemin en direction des descendants et collatéraux pas toujours faciles à débusquer lorsque les documents d’état civil ne les font pas apparaître clairement. Le travail du généalogiste est de rechercher l’adresse d’ayant-droit dont l’existence est « présumée » et de justifier la qualité héréditaire de ceux qui n’arrivent pas à établir le lien de parenté avec le défunt. Pour atteindre ce but, tous les moyens de droit sont employés. Tous les fichiers accessibles librement ou sur autorisation spéciale de l’autorité judiciaire ou administrative, les souvenirs des uns et des autres, les témoignages les plus divers peuvent aider à tirer sur le fil fragile qui mène à celui ou celle qui se découvre hériter d’un parent dont il ignorait parfois jusqu’à l’existence. C’est l’histoire caricaturale mais chargée d’une part de vérité du fameux Oncle d’Amérique…

Pour passionnant qu’il soit, le métier de généalogiste successoral n’est pas exempt de risques financiers. En effet, les frais qu’il engage en acceptant la mission qui lui est confiée par le notaire peuvent être importants et le succès n’est jamais assuré. Quoi qu’il arrive, ces frais resteront intégralement à sa charge en cas d’échec.

Le généalogiste successoral peut par exemple être saisi par un notaire, un officier public ou un administrateur judiciaire. L’état civil français est la principale source de recherche. Celle-ci s’effectue pour les recherches de plus de 100 ans dans les mairies, archives municipales et départementales. Il ne faut cependant pas s’imaginer le généalogiste successoral comme un chercheur croulant sous les dossiers chargés d’une poussière séculaire. Les technologies les plus modernes sont appelées à la rescousse. La numérisation des documents, Internet, les intranets juridiques offrent de nouvelles facilités. Certaines archives nécessitent une autorisation du Procureur de la République ou d’une autorité judiciaire. Hors l’état civil, le généalogiste peut consulter les archives publiques : mairies et greffes des Tribunaux de grande instance pour les actes de moins de cent ans, fichiers de l’INSEE, des archives nationales (dossiers militaires, dossiers des fonctionnaires, dossiers des naturalisations...), archives départementales ou municipales (état civil de plus de cent ans, actes civils publics, hypothèques, enregistrement, listes électorales...), archives notariales ou encore les archives privées, les archives internationales parmi lesquelles celles de la Société généalogique d’Utah qui fut créée le 13 novembre 1894. Il s’agit d’ un organisme à but non lucratif créé par la Corporation des Présidents de l’Église de Jésus-Christ des saints des Derniers Jours et consacré à la recherche généalogique et d’histoires familiales. Aussi curieux que cela puisse paraître, cet organisme est lié aux Archives de France par un accord de partenariat dont chacun semble satisfait. La Société généalogique d’Utah effectue le micro filmage des registres paroissiaux et d’état civil de plus de cent ans d’âge conservés dans les services d’archives publiques françaises, afin de protéger ces documents et de les mettre en libre consultation dans son réseau de bibliothèques. La Société généalogique d’Utah se voit accorder le droit d’accès et de copie en échange d’un exemplaire du microfilm, de la conservation du microfilm original dans un abri souterrain bénéficiant de conditions favorables à sa conservation, de la gratuité, pour les services d’archives français, des prestations du personnel de sécurité de l’abri souterrain et de la fourniture, sur demande des services d’archives français, de films supplémentaires ou de remplacement.

L’apparition des tests ADN présente un nouveau défi au généalogiste successoral. Est-on en train de voir naître une généalogie de la génétique ? Là où le lien parental, donc potentiellement successoral, ne peut être prouvé par les documents, la génétique offre un nouvel espoir. Strictement encadré par la loi en France, le test ADN donne lieu sur le Net à une véritable foire d’empoigne où chacun peut envoyer ses prélèvements, le plus souvent d’origine douteuse, à des sociétés commerciales situées à l’étranger qui renvoient le résultat pour un prix élevé. Le test de paternité, par exemple, revient à la somme de 590 euros dans une société installée dans un pays frontalier de la France. Il est évident qu’aucun tribunal civil ne recevra un test d’une telle provenance comme preuve de lien parental. Le sujet demeure cependant intéressant car il montre à quel point les généalogistes successoraux doivent prendre en compte de la manière la plus sérieuse l’évolution des sources possibles de renseignements et les processus de consultation.

À la recherche des héritiers perdus, le généalogiste doit déployer le savoir faire et la maîtrise d’un authentique détective des familles éparpillées.

Par Alain Lepors

Cet article a été publié dans le Journal du Village des Notaires n°21.

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