Généalogie successorale et généalogie familiale : deux faces d’une même médaille.

La passion des français pour la recherche de leurs ancêtres fait que derrière le terme de généalogie on ne considère souvent que la généalogie familiale. C’est oublier un peu vite qu’il existe, à côté de ce qui est un agréable passe-temps privé, une profession qui a ses méthodes de recherche, sa formation, ses exigences techniques et juridiques particulières.

La généalogie successorale est indispensable aux notaires, aux assureurs, aux syndics d’immeubles, etc. On peut distinguer les deux types de généalogie par la direction de leurs recherches, selon qu’elle est dite « ascendante » ou « descendante ». Une distinction simple qui indique que la généalogie ascendante recherche les ancêtres d’une personne et que la généalogie descendante recherche, comme le terme l’indique, les descendants, le plus souvent aux fins de compléter la liste de ses héritiers. Lorsque le notaire se trouve en présence d’une succession dite « vacante » c’est-à-dire sans héritiers connus ou avec le soupçon d’une liste incomplète des héritiers, il fait appel à un généalogiste successoral qui pourra rechercher jusqu’au sixième degré de parenté s’il existe un ou des héritiers. On mesure là à la fois la difficulté et la responsabilité de l’exercice. Le généalogiste se rémunère par un pourcentage sur le montant de l’héritage révélé. C’est un mode de rémunération risqué car les frais engagés par le généalogiste sont souvent importants en temps et déplacements et en cas d’échec des recherches, aucune indemnité n’est perçue.

Si la recherche des ancêtres est largement facilitée par l’existence de fichiers désormais numérisés et facilement accessibles, en revanche, la recherche des descendants et ayants droits divers devient de plus en plus complexe pour les professionnels de la généalogie successorale. Dans la généalogie familiale, le point de départ de la recherche repose le plus souvent sur la mémoire familiale portée par les plus âgés, par les documents de famille conservés par les uns ou les autres tels que cartes d’identité, livrets de familles, faire-part de mariage ou de décès, photographies. Pour le généalogiste successoral, il est beaucoup plus difficile de lancer une recherche avec certitude car nombreux sont les descendants dissimulés qui, malgré tout, ont, aux yeux du Code civil, droit à hériter. Les familles recomposées, le développement du concubinage, la facilité de voyager et de s’établir à l’étranger sans que ce départ soit acté d’une manière ou d’une autre en France, la disparition volontaire et parfaitement légale, la naissance d’enfants adultérins dont l’existence est réelle mais inconnue de la famille du père biologique, toutes ces situations multiplient les embûches sur la route du généalogiste successoral. Le patronyme qui, dans la recherche généalogique familiale est d’une aide précieuse et permet de remonter les générations est pour un généalogiste successoral un élément parmi d’autres puisque rares sont les enfants adultérins reconnus civilement et portant le nom du père. Le généalogiste successoral est donc à la fois un juriste, un technicien des sources de recherche et un détective capable de débusquer les secrets familiaux les mieux dissimulés. Il lui faut souvent déployer des trésors déduction et de persuasion pour retrouver celui ou celle qui, à sa grande surprise, recevra une part d’héritage inattendue. La surprise n’est du reste pas bonne pour tout le monde car un héritier de plus c’est un peu moins pour chacun des autres avec, en prime, la preuve irréfutable de quelques inconduites intimes soigneusement cachées durant des lustres. Ces situations génèrent des scènes pénibles ou drôles qui nécessitent, en plus des autres qualités, pas mal de psychologie de la part du généalogiste et aussi du notaire qui est, dans ce cas, le porteur de bonne ou mauvaise nouvelle.

Si la mode, en matière de généalogie familiale, est d’organiser des « cousinades », la réunion des héritiers débusqués par le généalogiste prend parfois des tournures beaucoup moins conviviales. Si les généalogistes familiaux ont des sources assez facilement accessibles désormais, les généalogistes successoraux ont aussi à leur disposition des moyens que la généalogie familiale n’a pas quand elle n’est pas conduite par un professionnel reconnu. C’est ainsi que les archives de l’État civil peuvent être consultées dans les mairies, et aux archives départementales mais les registres d’État civil et les minutes notariales de moins de 75 ans ne sont pas communicables au public, sauf dérogation (recherches à caractère historique, statistique ou dans un but successoral),
Pour l’état civil et notamment pour les actes de naissance et de mariage, la justification de sa parenté directe (non collatérale) avec la personne citée dans l’acte, ou la nature de conjoint, permet l’obtention d’une copie intégrale de l’acte. Au-delà de 100 ans, la loi autorise l’accès direct aux documents (ou à leurs reproductions sur microfilm ou sur support numérique).

La photocopie des registres originaux est en général interdite, afin d’éviter de les détériorer (risques de bris de la reliure sur un photocopieur ordinaire non équipé d’une « rampe » à cet effet, détérioration de l’encre par le flash lumineux de l’appareil). De même sont interdits les clichés avec un flash, auquel doit toujours être préférée la lumière naturelle (avec variation du temps d’exposition en conséquence).

Les listes nominatives de la population (recensement), quant à elles, ne sont consultables que passé un délai de 30 ans.
Le plus souvent, seul le généalogiste successoral peut obtenir les dérogations nécessaires à ses recherches.

On voit donc que derrière le mot générique de « généalogie » existent deux exercices qui, pour avoir le même objet, la recherche des individus en fonction de leurs liens familiaux, n’ont ni le même but, ni les mêmes méthodes, ni les mêmes conséquences juridiques. Généalogie familiale et généalogie successorale sont donc les deux faces d’une même médaille, aussi différentes que peuvent l’être l’avers et le revers d’une histoire individuelle ou familiale.

ALP


Cet article a été publié dans le Journal du Village des Notaires n°26.

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